Contrefaçon : Comment mieux se protéger à l’ère de la transformation numérique

Les enjeux de la contrefaçon face à la souveraineté numérique et à la propriété intellectuelle font l’objet, mardi à Alger d’un colloque international.

« La contrefaçon est une problématique qui dépasse largement nos frontières et pose aujourd’hui un réel défi à l’ère de la numérisation d’autant qu’elle s’adapte rapidement aux technologies numériques, au commerce en ligne et aux réseaux de distribution globalisés », affirme le général manager du World Trade Center (WTC), Sid Ahmed Tibaoui, soutenant que la lutte contre ce fléau nécessite une combinaison de technologie, de cadres législatifs adaptés et surtout de coopération internationale.

 Des outils modernes pour combattre la contrefaçon

Face à une menace globale qui représente un marché mondial estimé à plus de 500 milliards de dollars, avec des impacts majeurs sur la santé, la sécurité et la compétitivité des États, Tibaoui relève, que pour les pays émergents comme l’Algérie, la lutte contre la contrefaçon constitue une condition indispensable pour protéger l’innovation locale, attirer les investisseurs internationaux, encourager les start-up et développer des filières industrielles compétitives.

« En renforçant nos mécanismes de dépôt, de suivi et de protection, nous assurons la montée en gamme de notre économie. Surtout que notre pays a entrepris une transformation profonde pour moderniser son économie et consolider son arsenal juridique et technologique », fait-il remarquer, appelant à combattre la contrefaçon avec des outils modernes dans le cadre d’une vision partagée et d’une ambition claire. C’est ce que le ministère du Commerce et les douanes s’efforcent d’adopter pour mieux protéger le marché national et les consommateurs, selon sa représentante.

Saisie de 33,28 tonnes de marchandises 

« Aujourd’hui, les agents de la répression des fraudes procèdent au retrait définitif des produits de contrefaçon sans l’autorisation préalable de l’autorité judiciaire compétente et ce, conformément à la loi n°09-03. La révision de cette dernière a permis d’insérer une nouvelle disposition pour une lutte plus efficiente contre ce fléau, à savoir l’article 61 bis qui stipule que les saisies ainsi que les retraits temporaires peuvent être opérés sur des produits suspectés de contrefaçon », rapporte la directrice adjointe au ministère du Commerce intérieur et de la régulation du marché, Houda Mabrouk. A cette occasion, elle rappelle  que durant la période 2021-2025, 72 requêtes de cas de contrefaçon ont été traitées, 65 PV dressés, 2.026.494 unités et 33,28 tonnes de marchandises ont été saisies, soit une valeur de plus de 1.6 milliards de da.

N’empêche, Houda Mabrouk soutient que ce fléau exige une coordination entre toutes les institutions publiques et organismes nationaux concernés ainsi que les associations professionnelles et de protection du consommateur. Comme une des parades, elle a recommandé l’éradication des marchés informels « qui constituent la principale source d’approvisionnement des produits de contrefaçon » et le renforcement de la coopération avec les opérateurs économiques victimes de ce fléau et l’amélioration des capacités analytiques des laboratoires pour le contrôle des produits industriels.

« Plus de 80% des produits saisis sont d’origine chinoise »

Du côté des douanes, l’inspectrice divisionnaire au niveau de la direction générale, Celia Hakimi, fait état de 650 843 produits contrefaits saisis à ce jour au cours de cette année. « Plus de 80% des produits saisis sont d’origine chinoise et une partie turque. Les saisies concernent principalement les vêtements, les chaussures et des produits d’hygiène corporelle », révèle-t-elle, insistant sur la mise en place d’une stratégie nationale cohérente et performante dans ce domaine.

La représentante de l’Office algérien de la métrologie, Ibtissam Nait Abderrahmane, évoque l’importance de cet organisme dans la lutte contre ce fléau. « La métrologie est un outil stratégique de lutte contre la contrefaçon. D’où notre intention d’aller vers le développement d’une base de données nationale partagée, l’interopérabilité des systèmes d’information et l’intensification de la sensibilisation et de la formation des acteurs publics et privés », indique-t-elle.

Pièces détachées contrefaites : un danger

Le PDG du groupe industriel Siad dans le secteur de l’après-vente automobile, Mohamed Siad, est revenu, quant à lui, sur la contrefaçon de pièces automobiles. « Ce phénomène représente un véritable danger. Il se développe de manière progressive, discrète, mais avec des conséquences lourdes sur notre société. Lutter contre ce fléau, c’est protéger la vie de nos concitoyens et l’environnement, soutenir notre économie nationale et encourager notre industrie locale », affirme-t-il.

En effet, note-t-il, avec l’augmentation continue du parc automobile en Algérie, la demande en pièces de rechange ne cesse de croître. « Cette situation a favorisé l’émergence d’un marché parallèle dominé par des produits contrefaits, souvent introduits illégalement ou fabriqués localement sans aucun respect des normes de qualité, de sécurité et de fiabilité », déplore-t-il.

Appel à des sanctions contre les importateurs, les distributeurs et les fabricants de produits contrefaits

Ces pièces contrefaites, prévient Mohamed Siad, imitent l’apparence des pièces d’origine : même logo, même emballage, même référence. « Mais en réalité, leur qualité est largement inférieure et ils ne subissent aucun contrôle sérieux, aucune certification, aucun test de résistance ou de durabilité. Les pièces de rechange touchées par la contrefaçon sont souvent des éléments essentiels à la sécurité du véhicule, comme les plaquettes et disques de frein », observe-t-il. Sur le plan commercial, poursuit-il, les importateurs et distributeurs officiels, qui respectent les normes et les procédures légales, se retrouvent en concurrence déloyale avec des réseaux informels qui ne paient ni taxes, ni impôts, ni droits de douane, fragilisant ainsi le tissu économique.

Mohamed Siad juge impératif, dans ce contexte, l’application rigoureuse des sanctions contre les importateurs, les distributeurs et les fabricants de produits contrefaits ainsi que la multiplication des opérations de contrôle et de surveillance du marché au niveau des frontières, des entrepôts, des points de vente et des circuits de distribution informels. « La mise en place d’un système national de traçabilité des pièces de rechange automobiles est déterminante. Chaque pièce homologuée pourrait être dotée d’un code QR ou d’un hologramme permettant au consommateur de vérifier instantanément son authenticité à l’aide de son téléphone portable », renchérit-il.

Farida Belkhiri