APN : Le calendrier des prochaines séances arrêté

Le bureau de l’Assemblée populaire nationale  (APN) a arrêté, ce mardi, le calendrier des travaux de la chambre basse du parlement pour la période à venir, indique un communiqué de l’Assemblée.

« Le bureau de l’APN a tenu une réunion présidée par Fites Benlakhal, vice-président de l’Assemblée au cours de laquelle le calendrier des travaux de l’APN pour la période à venir a été arrêté. Il a été décidé  aussi de la reprise des séances plénières dimanche prochain », ajoute le document.
Ladite séance (dimanche) sera consacrée « à la présentation et au débat du projet de loi complétant la loi 01-11 du 03 juillet 2001 relative à la pêche et à l’aquaculture, suivie lundi le 16 mai par une autre séance plénière consacrée à la présentation et au débat de la loi organique fixant  les procédures et les modalités de saisine et de renvoi devant la Cour constitutionnelle ».
La troisième séance de mardi 17 mai sera consacrée « à la présentation et au débat de la loi modifiant et complétant le Code de procédures civiles », souligne la même source, précisant que « le vote des trois textes de loi  aura lieu lors de la séance plénière prévue mercredi 25 mai ».
La réunion a été ponctuée par « l’examen des questions orales et écrites soumises au bureau de l’Assemblée qui a décidé de soumettre au Gouvernement celles remplissant les conditions légales, en sus de d’examiner les demandes d’organisation de journées parlementaires et de visites de  terrain ».